[GUIDE] Guide de mise en accusation

bon pour toute question je suis là...

Je rique fortement d'être nommé maire de Troyes, alors ca va c.... pour les esclavagistes!!!!

Avec mon passé de dans la police, je ferai mon possible pour ester en justice autant de fois qu'il le faudra pour réprimer toute individu essayant de passer outre à nos salaires....

2/les Marchands Etrangers Ambulants (MA)

Comme vous le savez une vague de Ma vient de déferler en Champagne.

Je vous propose aussi de les ester en justice vous-même.
En effet le temps que l’information passe du Cec à la caserne de Champagne il peut s’écouler un délais suffisant pour que le MA soit hors de notre portée
Ensuite cela fait jouer les rouages de la diplomatie mais vous pensez bien que si le MA a été mandaté par son duché il ne risquera pas grand peine.
De plus la voie diplomatique peut parfois être très longue.

Et autre avantage, chaque village a un arrêté différent concernant les MA (voir arrêté municipaux de Reims) ce qui me rend le travail très difficile.

1) les preuves


n’oubliez pas qu’il y a présomption de culpabilité en Champagne
Recueillir des preuves envers un MA est très important, en effet généralement se sont des « professionnels » du procès et savent très bien se défendre…

Autant aller au tribunal serein et éviter le ridicule d’un MA vous prouvant qu’il a bel et bien payé une taxe.

Pour cela vous devez prendre contact avec les différents maires de Champagne pour être sûr qu’il n’a pas payé de taxe. Sauf si dans votre arrêté il est stipulait que le MA doit payer uen taxe aussi chez vous.

Faites des captures d’écran des ventes et achats.

Envoyait un courrier au MA.
Peut-être est-ce juste un « touriste » qui vend ses produits pour payer son voyage (on l’a tous fait). Généralement ceux-là s’excuse et reprennent leurs marchandises
Personnellement je n’instruit pas des dossiers où l’accusé n’a pas été prévenu de son délit

Si vous avez un doute de la recevabilité de votre plainte prévenez moi.

2) le dossier

La juge travail sur dossier (les captures d’écrans ne se voyant pas IG cela est bien plus lisible sur un forum avec les balises).
Veuillez donc transmettre toute les pièces à la caserne soit vous directement soit en passant par la prévôté de votre ville.
Ceci n’est pas fait pour vous surveiller mais bel et bien pour faciliter le travail de la juge…

Le dossier doit contenir :
La plainte
Les preuves
L’arrêté de la ville
Les courriers envoyés au MA pour le prévenir

3) quel délit est-ce ?

Les MA sont attaquables pour escroquerie avec déstabilisation de marché.

A la cours de justice, lorsque vous avez le menue déroulant pour mettre en accusation prenez « escroquerie »

Voilà l’extrait du codex concernant l’escroquerie

codex a écrit:
Op.3 De l'atteinte au Juste Commerce [Tous les articles]

11.ESCROQUERIE : Livre 2 Opus 3 art.1
Chef d’inculpation : escroquerie, trouble à l’ordre public


Délit léger ou sérieux



4) mise en accusation

Citation :

Votre honneur,
Nous sommes ici pour la mise en accusation du sieur XXX pour escroquerie et violation de l’arrêté municipal de Reims…
En effet, j’ai des preuves de ventes à Reims, à Compiègne et sûrement d’en d’autre ville !
Messire allez vendre vos denrées chez vous nous n’en avons pas besoin.
De plus, pour les marchands mandatés, ils doivent prendre contact avec le duché et les mairies avant de se délester !
Je ne puis tolérer ce genre d’agissement plus longtemps

Dossier à la caserne :
Mettre le liens

Prévenons que l’accusé à droit à un avocat pour le défendre les contacter ici:
http://barreaudechampagne.forumzen.com/
Prévenons que la non coopération avec la justice est punie par le codex
Merci de votre écoute
XXX, maire de X

5) les témoins

Comme pour l’esclavagisme vous pouvez appeler des témoins, néanmoins dans ce genre d’affaire le maire est le principal témoins
Sauf si des habitants ont achetés aussi des denrées au MA et qu’ils souhaitent témoigner.

Auquel cas ne pas oublier des les faire jurer de dire la vérité sinon le témoignage pourrait être invalidé par un avocat ou par l’accusé

6) le réquisitoire


Sachez que vous pouvez demandez certaines peines mais que le juge ne vous suivra pas forcément
Le juge doit suivre « la charte du juge »

Le codex qualifie l’escroquerie de délit légers où sérieux
Voilà les peines que vous pouvez donc demander

codex a écrit:

Les excuses publiques par affichage en Mairie ou en Halle.
L’opprobre publique : Annonce publique de la condamnation avec perte de points de réputation.
L’amende. Elle peut être versée au plaignant pour réparation et au Duché pour frais de Justice.

Les travaux imposés : A la mairie, a l’église, chez un tiers spolié.
La bastonnade, donnée en place publique : chaque série de cinq coups de bâton entraîne la perte d’un point de réputation.
Le Carcan. Exposé en place publique, le condamné peut recevoir les injures et les détritus des habitants du village. (Perte en points de réputation proportionnelle à l’animosité de la foule).
La prison, peine légère, d’une durée inférieure ou égale à 3 jours.

Personnellement je demande l’amende (150 écus) et la prison, néanmoins en cas de récidive je demande aussi le bannissement du sol Champenois

Réquisitoire de l'accusation
Votre honneur,

(reprendre la plaidoirie de la défense cela vous est laissé à votre libre arbitre[/i])

Selon le codex Livre 2 Opus 3 art.1 l’accusé à fait un acte d’escroquerie.

En conséquence, je demande une amende équivalente à la taxe dont elle aurait du s'acquitter soir 140 écus et 3 jours de prison.
Merci de votre écoute
XXX, maire de X

7) avertissement

Attention à ne pas insulter gratuitement un accusé.
Ni lui ni son duché d’origine
Une plainte pour insulte peut vite arriver…

De plus je me réserve le droit d’ester en justice les maires insultant un accusé sur son origine.

(Je pense notamment aux attaques contre les Artésiens)

Le tribunal est une institution ducale, ne pas la bafouer