2/les Marchands Etrangers Ambulants (MA)
Comme vous le savez une vague de Ma vient de déferler en Champagne.
Je vous propose aussi de les ester en justice vous-même.
En effet le temps que l’information passe du Cec à la caserne de Champagne il peut s’écouler un délais suffisant pour que le MA soit hors de notre portée
Ensuite cela fait jouer les rouages de la diplomatie mais vous pensez bien que si le MA a été mandaté par son duché il ne risquera pas grand peine.
De plus la voie diplomatique peut parfois être très longue.
Et autre avantage, chaque village a un arrêté différent concernant les MA (voir arrêté municipaux de Reims) ce qui me rend le travail très difficile.
1) les preuves
n’oubliez pas qu’il y a présomption de culpabilité en Champagne
Recueillir des preuves envers un MA est très important, en effet généralement se sont des « professionnels » du procès et savent très bien se défendre…
Autant aller au tribunal serein et éviter le ridicule d’un MA vous prouvant qu’il a bel et bien payé une taxe.
Pour cela vous devez prendre contact avec les différents maires de Champagne pour être sûr qu’il n’a pas payé de taxe. Sauf si dans votre arrêté il est stipulait que le MA doit payer uen taxe aussi chez vous.
Faites des captures d’écran des ventes et achats.
Envoyait un courrier au MA.
Peut-être est-ce juste un « touriste » qui vend ses produits pour payer son voyage (on l’a tous fait). Généralement ceux-là s’excuse et reprennent leurs marchandises
Personnellement je n’instruit pas des dossiers où l’accusé n’a pas été prévenu de son délit
Si vous avez un doute de la recevabilité de votre plainte prévenez moi.
2) le dossier
La juge travail sur dossier (les captures d’écrans ne se voyant pas IG cela est bien plus lisible sur un forum avec les balises).
Veuillez donc transmettre toute les pièces à la caserne soit vous directement soit en passant par la prévôté de votre ville.
Ceci n’est pas fait pour vous surveiller mais bel et bien pour faciliter le travail de la juge…
Le dossier doit contenir :
La plainte
Les preuves
L’arrêté de la ville
Les courriers envoyés au MA pour le prévenir
3) quel délit est-ce ?
Les MA sont attaquables pour escroquerie avec déstabilisation de marché.
A la cours de justice, lorsque vous avez le menue déroulant pour mettre en accusation prenez « escroquerie »
Voilà l’extrait du codex concernant l’escroquerie
codex a écrit:
Op.3 De l'atteinte au Juste Commerce [Tous les articles]
11.ESCROQUERIE : Livre 2 Opus 3 art.1
Chef d’inculpation : escroquerie, trouble à l’ordre public
Délit léger ou sérieux
4) mise en accusation
- Citation :
Votre honneur,
Nous sommes ici pour la mise en accusation du sieur XXX pour escroquerie et violation de l’arrêté municipal de Reims…
En effet, j’ai des preuves de ventes à Reims, à Compiègne et sûrement d’en d’autre ville !
Messire allez vendre vos denrées chez vous nous n’en avons pas besoin.
De plus, pour les marchands mandatés, ils doivent prendre contact avec le duché et les mairies avant de se délester !
Je ne puis tolérer ce genre d’agissement plus longtemps
Dossier à la caserne :
Mettre le liens
Prévenons que l’accusé à droit à un avocat pour le défendre les contacter ici:
http://barreaudechampagne.forumzen.com/
Prévenons que la non coopération avec la justice est punie par le codex
Merci de votre écoute
XXX, maire de X
5) les témoins
Comme pour l’esclavagisme vous pouvez appeler des témoins, néanmoins dans ce genre d’affaire le maire est le principal témoins
Sauf si des habitants ont achetés aussi des denrées au MA et qu’ils souhaitent témoigner.
Auquel cas ne pas oublier des les faire jurer de dire la vérité sinon le témoignage pourrait être invalidé par un avocat ou par l’accusé